Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Guide VolP et TolP
Data Factory SARL
World Events Agency SARL

Numéro de dépôt :
3365647
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Guide VolP et TolP de Data Factory

Présentation de la marque Guide VolP et TolP

Déposée le 14 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Data Factory et la Société à Responsabilité Limité (SARL) World Events Agency auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Guide VolP et TolP »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Data Factory domicilié(e) 1 rue André Coin,92240 MALAKOFF - 92240 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) World Events Agency domicilié(e) 55 quai de Bourbon,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud Chavanne Data Factory domicilié(e) 1 rue André Coin,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Data Factory a également déposé les autres marques suivantes : Data Factory , AT FACTORY , GUIDE VOIP & TOIP , @ FACTORY


Data Factory SARL - 1 rue André Coin,92240 MALAKOFF - 92240 - France

World Events Agency SARL - 55 quai de Bourbon,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 4


M. Renaud Chavanne Data Factory - 1 rue André Coin,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433352 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostique non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons, guides et annuaires), services d'abonnement à des journaux, conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques [suite dans l'imprimé « suite »]. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communication radiophoniques ou téléphoniques, service de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, servics d'affichages électroniques (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, service de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livre, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéos, location de fil, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscope ou de poste de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.